MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour 28-06-2024



Préambule et définitions

L’Utilisateur 

Ces mentions légales sont portées à la connaissance de tout Utilisateur, conformément  aux dispositions de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN). Elles sont publiées sur le site internet : https://leolyllustratrice.bigcartel.com et sont accessibles à tout moment lors de la navigation.

 

Les “Cookies” sont les fichiers numériques déposés temporairement sur le terminal informatique de l’Utilisateur.

 

Les “Données personnelles” désignent de manière générale les données à caractère personnel, au sens de la loi, qui sont les informations permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique.

Le “Directeur de la publication” est chargé de la rédaction du contenu publié.

L’ “Éditeur” décide de la mise en page du contenu du Site et en est responsable.

L’ “Hébergeur” est responsable de la plateforme qui stocke le Site.

Le “Site” désigne l’ensemble des pages et du contenu accessible depuis https://leolyllustratrice.bigcartel.com.

L’ “Utilisateur” est la personne physique ou morale ayant accès au Site.

L’Éditeur se réserve le droit de mettre à jour et modifier ce document lorsque c’est nécessaire. Le droit applicable est le droit français.


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Le Site est édité et exploité par DJEVELETIAN Rebecca EI, entrepreneur individuel, domicilié au 40 Route des Alpes 38150 AGNIN et ayant pour numéro SIRET 982 898 470 00017. 

L’Éditeur peut être contacté aux coordonnées suivantes : 

Email : [email protected]

Téléphone : 06 18 64 98 02

Adresse : 40 Route des Alpes 38150 AGNIN


  • Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Madame DJEVELETIAN Rebecca, domiciliée au 4O Route des Alpes 38150 AGNIN.

Le Directeur de la publication peut être contacté aux coordonnées suivantes :  

Email : [email protected]

Téléphone : 06 18 64 98 02

Adresse : 40 Route des Alpes 38150 AGNIN


  • Hébergeur du Site

 

L’Hébergeur est la société bigcartel.com et est domiciliée au 1625 North Market Blvd., Sacramento, CA 95834.

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Téléphone :  (914) 445-1254 ou au (800) 952-5210

Adresse : 1625 North Market Blvd., Sacramento, CA 95834


  • Accès au Site

En dehors des périodes de mise à jour, le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 et permet à tout Utilisateur de prendre connaissance des différents services et produits proposés par l’Éditeur, en tant que 

  • Illustratrice

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  • Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site de manière temporaire,
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